J.O. Numéro 210 du 11 Septembre 1998
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Texte paru au JORF/LD page 13893
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Arrêté du 25 août 1998 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1998
NOR : MJSK9870116A
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Art. 1er. - A compter du 15 juillet 1998, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe et relevant des fédérations sportives :
- badminton ;
- boxe ;
- boxe française ;
- haltérophilie ;
- hockey ;
- rugby ;
- rugby à XIII ;
- ski ;
- sports de glace ;
- taekwondo ;
- tennis de table.
Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leur nom.
Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 août 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
P. Viaux
Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par Minitel : 36-14, code INFOJS, ou par Internet (http : //www.jeunesse-Sports.gouv.fr).